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Un spectacle de cirque ne vit pas seulement de numéros à couper le souffle ou divertissants des artistes, mais également de la musique qui y est exécutée. En tant que cirque, vous obtenez chez nous une licence pour cette musique, sur la base du tarif commun Z.


La redevance est calculée sous la forme d’un forfait par place et catégorie de place et est au minimum de CHF 0.022 et au maximum de CHF 0.197 par place et représentation. Si la musique n’est pas jouée directement par vos musiciens mais qu’elle provient de supports sonores, vous devez en plus vous acquitter d’une redevance pour les prestations des interprètes et maisons de disques pour un montant correspondant à 2 à 26.25% de la redevance pour droits d'auteur.

En fin de saison, nous avons en outre besoin que vous nous fournissiez un relevé (liste) des œuvres exécutées, afin que nous puissions répartir les recettes aux artistes et éditeurs ayants droit.

Les cirques pour enfants, zoos et parcs d’animaux trouveront un compléme

nt d’informations sur les licences dans le texte du tarif et dans la notice explicative.

 

 

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