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Spectacles de théâtre, shows,
spectacles d'humour, lectures

Demande d'autorisation

Vous obtenez ici la licence pour l'utilisation de musique en accompagnement

de spectacles de théâtre, shows, spectacles d'humour, lectures, etc.

Questionnaire en ligne

Outre les concerts, il existe de nombreux autres événements où la musique joue un rôle important. Souvent, la musique n'est pas jouée en live, mais diffusée à partir de CD, de fichiers MP3 ou de portails de streaming. Par conséquent, en plus des droits d'auteur, les droits voisins doivent également être acquittés pour l'utilisation d'un enregistrement disponible dans le commerce.


Productions analogues à des concerts

La catégorie des productions analogues à des concerts comprend par exemple des spectacles constitués d’intermèdes chantés ou musicaux, alternant avec des prestations sans musique (cabaret, spectacle humoristique ou lecture avec musique). Les festivals de type « tattoo » et « Open air»  sont également considérés comme des productions analogues à des concerts.

Shows

Le terme « shows » regroupe des manifestations où la musique est exécutée en même temps que d’autres prestations, comme par exemple : le patinage artistique, les spectacles de variétés, les revues, les concours de danse, les spectacles de ballet.

Théâtre 

Les licences pour la musique utilisée dans les spectacles de théâtre sont également octroyées selon le TC K.  Les exécutions d’œuvres théâtrales dramatiques parlées, avec accompagnement ou intermèdes musicaux, sont également considérés comme des spectacles de théâtre.

Licences 

Le montant de la licence correspond, en règle générale, à un pourcentage des recettes de billetterie. Dans certains cas, la redevance peut être calculée sur la base des coûts liés à l’utilisation de la musique (cachets versés aux artistes, frais de voyage et de séjour, frais de location des locaux, des instruments ou du système de sonorisation). Le montant de la redevance dépend de la conception individuelle de l'événement et des œuvres musicales spécifiques utilisées. Vous trouverez plus de détails à ce sujet dans la notice et dans le texte du tarif.

Est-il nécessaire de fournir les listes de la musique exécutée ? 

Oui, ces listes sont nécessaires pour que nous puissions calculer correctement les redevances et les répartir entre les titulaires de droits. La liste des œuvres musicales exécutées doit nous parvenir au plus tard 10 jours après le spectacle.

Comment procéder ?

Nous vous prions de nous envoyer le questionnaire dûment complété, ainsi que la liste des œuvres utilisées. Vous obtiendrez ensuite de notre part une licence et une facture. Après réception de votre paiement, nous procéderons à une répartition aux différents ayants droit compositeurs, paroliers et éditeurs.

Questions et réponses

  • Pour chaque exécution publique de musique protégée par le droit d’auteur, il faut obtenir l’autorisation de SUISA.

    Les concerts, avec ou sans entrée payante, sont réglementés par le Tarif commun K (TC K). Afin que SUISA puisse établir la licence, nous avons besoin des informations suivantes:

    • les informations relatives aux recettes provenant de la vente des billets
    • les coûts de l'événement
    • la liste des titres (programme) interprétés par les artistes

    Vous trouverez les formulaires et de plus amples informations sous: www.suisa.ch/k

  • Si vous diffusez ou faites diffuser publiquement de la musique protégée par le droit d'auteur, vous devez obtenir une licence auprès de SUISA.
    Selon le type d'événement, différents tarifs s'appliquent:

    1. Événements où le public se rassemble spécialement dans un but précis

    (p.ex. concerts, festivals en plein air, revues, cabarets, spectacles humoristiques d’humour, spectacles de danse ou théâtre). Ceux-ci nécessitent une licence selon le tarif commun K (TC K).

    Pour cela, nous avons besoin des éléments suivants:

    • les informations relatives aux recettes provenant de la vente des billets
    • les coûts de l'événement
    • la liste des titres (programme) interprétés par les artistes

    Formulaires et informations complémentaires: www.suisa.ch/k


    2. Manifestations dansantes et soirées récréatives (p.ex. fêtes/partys, événements d'entreprise, fêtes de village et de ville, festivals électro ou raves). Celles-ci nécessitent une licence selon tarif commun Hb (TC Hb).

    Formulaires et informations complémentaires: www.suisa.ch/hb

    3) Manifestations dansantes et récréatives dans l’industrie hôtelière (p.ex. fêtes/partys, soirées DJ et dansantes ou concerts gratuits.). Celles-ci nécessitent une licence selon tarif commun H (TC H).
     

    Formulaires et informations complémentaires: www.suisa.ch/h

    Important: veuillez signaler votre événement suffisamment tôt afin que la licence puisse être établie à temps.

  • Il n'est pas possible de convenir d'une redevance forfaitaire pour les concerts soumis au tarif commun K. La redevance relative à la licence est calculée individuellement pour chaque concert, sous la forme d’un pourcentage des recettes ou des coûts liés à l'utilisation de la musique. Ainsi, le cadre financier de chaque manifestation peut être pris en compte individuellement.

    Il existe toutefois une solution alternative: vous pouvez conclure un contrat annuel avec la SUISA. Vous payez alors des acomptes convenus contractuellement pour toute l'année. En contrepartie, vous recevrez une autorisation générale pour toutes les manifestations organisées au cours de l'année concernée.

    En cas d’intérêt de votre part, notre service clientèle se tient volontiers à votre disposition pour répondre à toutes vos questions.

  • En règle générale, la redevance pour les concerts est calculée sur la base des recettes. Dans les cas suivants, les coûts de l’utilisation de musique servent de base de calcul:

    • lorsqu’il n’est pas possible de chiffrer les recettes,
    • lorsque les coûts dépassent les recettes et que le client n'a pas établi de budget, ou si le client part d'emblée du principe qu'il couvrira tout ou partie des frais par ses propres moyens,
    • pour les manifestations de bienfaisance, dont le bénéfice est versé à des personnes dans le besoin.