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Banque de données des oeuvres

Grâce à la banque de données des œuvres, vous pouvez effectuer en ligne une recherche d’œuvres musicales. Ce service vous permet par exemple de contrôler quelles œuvres vous avez déclaré à SUISA.

 

Banque de données des œuvres

 

Cette banque de données contient toutes les œuvres pour lesquelles nous avons reçu une documentation complète. Elle ne mentionne ni les œuvres non déclarées d'un membre SUISA, ni les œuvres étrangères non encore déclarées à l’étranger, ni les œuvres étrangères déclarées à l’étranger mais qui n’ont encore fait l’objet d’aucune utilisation en Suisse. Pour des raisons de protection des données, la banque de données des œuvres ne donne aucune indication sur la clé de répartition des droits sur les œuvres, ni aucune indication personnelle sur leurs ayants droit.

 

 

Accès élargi à vos œuvres

Grâce à un accès individuel à la banque de données des œuvres via Mon compte vous avez la possibilité d’accéder de manière élargie à vos œuvres. Dans ce contexte, on accède également aux œuvres pas complètement documentées. Ces œuvres sont munies de la mention «Not fully documented». A cet endroit, vous pouvez également visualiser les clés de répartition telles que définies pour vos œuvres.

 

 

Oeuvres non répertoriées

Vous êtes membre SUISA et constatez qu'une de vos œuvres ne figure pas dans la banque de données? Dans ce cas, veuillez la déclarer à SUISA. Vers déclaration d'œuvre. 

 

Si vous souhaitez recevoir une liste de toutes les œuvres sur lesquelles vous avez qualité d’ayant droit, veuillez envoyer un E-mail à authors@suisa.ch (pour les auteurs) ou à publishers@suisa.ch (pour les éditeurs).

 

 

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