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Spectacles humoristiques, shows, spectacles de théâtre et de ballet (TC K)

Si la musique a une fonction secondaire ou d’accompagnement, ou si elle n’est pas indissociable du déroulement scénique, il s’agit de ce qu’on appelle les «petits droits». La licence est octroyée par SUISA sur la base du tarif commun K. Vous pouvez également obtenir une licence de notre part si vous utilisez de la musique dans le cadre d’un spectacle humoristique ou d’un show, ou si vous organisez un concert.


Selon le tarif commun K, la redevance est calculée sous la forme d’un pourcentage des recettes des billetterie (sauf cas ci-dessous) pour les droits d'auteur (droits relatifs au travail de composition). Il en va de même pour les droits voisins lorsque la musique est diffusée à l’aide de supports sonores (MP3, CD, etc.).

Le cas échéant, la redevance peut être calculée sur la base des coûts liés à l’utilisation de la musique (cachets versés aux artistes exécutants, frais de voyage et de séjour payés à ces artistes, frais de location des locaux et frais de sonorisation).  Vous trouverez un complément d’information à ce sujet dans la notice explicative ainsi que dans le tarif.

Les taux maximaux sont les suivants:

  • Concerts: 10% pour les droits d’auteur et 3 % pour les droits voisins
  • Productions analogues à des concerts (p.ex. spectacles «hommage», spectacles humoristiques): 8,5 % pour les droits d’auteur et 2,55 % pour les droits voisins
  • Shows (p.ex. spectacles de variété) et spectacles de ballet: 5 % pour les droits d’auteur et 1,8 % pour les droits voisins
  • Spectacles de théâtre: 3 % pour les droits d’auteur et 1.08 % pour les droits voisins.


Si, en qualité de membre d’une association reconnue de professionnels de la branche musicale, tel que SMPA, PETZI, SBCK, ATP ou UTS, vous concluez un contrat avec SUISA et en respectez les conditions, vous pouvez obtenir un rabais.

Comment procéder

Nous vous prions de bien vouloir nous faire parvenir le questionnaire (Déclaration K) dûment rempli, ainsi que la liste des œuvres utilisées. Vous obtiendrez ensuite de notre part une licence et, sur la base des informations fournies, nous vous établirons une facture de redevance. Le montant versé sera ensuite réparti entre les différents ayants droit, soit les compositeurs, paroliers et éditeurs.


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Tarifs

Concerts, productions analogues à des concerts, shows, spectacles de ballet et de théâtre

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