Deuxième décompte trimestriel en 2016
Le nouveau décompte trimestriel est là! Les membres SUISA recevront le 15 juin 2016 les décomptes pour les tarifs ci-après. Elément nouveau: les décomptes trimestriels à venir incluront les licences centralisées. Ce décompte ne se fera plus séparément.
Depuis cette année, SUISA effectuera également trimestriellement la répartition relative aux émissions de radio de la SSR. Le premier décompte (pour les émissions du 3e trimestre 2015) a déjà eu lieu en mars 2016, le prochain décompte contiendra les émissions du 4e trimestre. La réduction des intervalles de décompte constitue un objectif important de SUISA, pour parvenir à une répartition plus rapide des recettes aux membres.
Droits d'exécution Suisse, tarifs: B, C, E, H, Hb, HV, Z (2015)
Droits d'exécution Suisse, tarifs: D, K (4e trimestre 2015)
Droits d'émission Suisse, tarif: A (SSR radio 4e trimestre 2015)
Droits d'émission Suisse, tarif: A (SSR TV 2e semestre 2015)
Droits d'émission Suisse, tarif: A (SSR spots publicitaires 2015)
Droits d'émission Suisse, tarifs: S, Y (2015)
Droits de reproduction, tarifs: PA, PI, PN, VI, VN (4e trimestre 2015)
Droits de reproduction, licences centralisées (2e semestre 2015)
Vous trouverez de plus amples informations sur les intervalles de décomptes sur le SUISAblog.