Décomptes en ligne: nouvelle version

A partir de septembre 2015, les décomptes en ligne de SUISA changent de look. La nouvelle version des décomptes est désormais plus claire et plus détaillée. Cette présentation améliorée devrait aider nos membres à trouver plus rapidement les informations souhaitées.

La nouvelle présentation permet d’obtenir une vue à la fois rapide et détaillée des revenus des œuvres. La participation (en %) de l’ayant droit de l’œuvre apparaît en gras dans la mesure où le revenu est de 0,5 centime au moins.

Les participations des autres auteurs et éditeurs sont indiquées uniquement s’ils ont reçu une licence de SUISA et s’ils obtiennent un revenu de 0,5 centime au moins. Au niveau des ayants droit, on indique au moins le nom du premier compositeur par ordre alphabétique, ce qui permet d’identifier l’œuvre. La totalité d’utilisation par œuvre figure au-dessus du relevé détaillé à droite des ayants droit (dans la colonne «Nombre»), ce qui permet d’obtenir un aperçu rapide.

Il arrive que les ayants droit d’une œuvre ne soient plus mentionnés intégralement sur les nouveaux décomptes en ligne. Seuls les pourcentages des titulaires d’une licence de SUISA s’affichent. En principe, les parts en pourcentage sont calculées au moment de l’octroi des licences. Si les parts changent avant la date de décompte, les pourcentages apparaissent sur le relevé détaillé dans la colonne «%», et non pas à droite des ayants droit.

Les revenus sont arrondis au centime, vers le haut ou vers le bas. Les montants ne sont pas perdus. Ils sont cumulés et ensuite répartis au profit des membres. Ces avoirs se distinguent par le signe «++» dans la colonne «Pays».